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Accords

Accord triennal 2015-2017 sur la Qualité de Vie au Travail PDF

Accords

Accord triennal d'amélioration de la Qualité de Vie au Travail - 2015-2017 PDF
Accord sur l'emploi des personnes en situation de handicap - 2015-2017 PDF
Transavia : "mutation Groupe" temporaire du Personnel au Sol Air France vers PNC Transavia PDF
Télétravail PDF
RPS - Risques Psycho-Sociaux PDF
Risques liés à l'alcool (Charte de Prévention) PDF
Frais de santé - Accord d'entreprise PDF
Prévoyance Invalidité-décès Avenant n°14 PDF
Prêts d'entraide aux Personnels (Protocole d'accord sur l'attribution des prêts d'entraide au Personnel - Avenant N°4) PDF
PERCO - Avenant N°1 à l'accord PDF
PDV - Plan de Départ Volontaire - Les mesures d'accompagnement et complémentaires sur la réduction des effectifs du PS fondé sur le volontariat PDF
Participation aux résultats de l'entreprise (Accord de) PDF
Métier mécanicien avion : prise en compte des exigences du Règlement Européen PDF
JDS - Journée de Solidarité PDF
Intéressement - Accord d'intéressement des salariés aux résultats de l'entreprise PDF
Harcèlements au travail - Charte de Prévention PDF
Frais de santé - Avenant n°1 à l'Accord d'Entreprise PDF
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes PDF
CRAF - Avenant n°2 à l'Accord CRAF PDF
Contrat de génération PDF
CET - Compte Epargne Temps (alimentation PERCO) PDF
Aménagement du Temps de Travail PDF
Charte de l'Alternance
Alternance
PDF
Accord du droit syndical 2014 (Partie 2) PDF
Accord du droit syndical 2014 (Partie 1) PDF
ATGPE - Accord Triennal de Gestion Prévisionnelle de l'Emploi PDF

Archives

Accord sur l'emploi des personnes en situation de handicap - 2012-2014 PDF